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 Constitution

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Aldocan13
Enc***** de mouches
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Messages : 115
Date d'inscription : 28/07/2008

MessageSujet: Constitution   Mar 29 Juil - 0:57

Préambule :

Les êtres naissent libres et égaux face à la connaissance.
Chaque individu est souverain face à la communauté et la communauté est souveraine face à chaque individu.
La recherche de la connaissance est le principe fondateur de la communauté.

Article 1 :

Chaque corporation et/ou corps de métier élit chaque année un représentant pour siéger en leur nom au Grand Conseil de Pélicania.

Article 2 :

Le Grand Conseil de Pélicania siège dix fois par an pour prendre les dispositions nécessaires à un accès plus rapide à la connaissance.

Article 3 :

Est déclaré citoyen de Pélicania tout individu ayant passer avec succès l'examen de connaissances renouvelé chaque année par le Grand Conseil de la République de Pélicania.
Est déclaré citoyen d'honneur de Pélicania et donc éligible au poste de Grand Conseiller de la République tout individu ayant passer avec succès l'examen de connaissances supérieures renouvelé chaque année par le Grand Conseil de la République de Pélicania.

Article 4 :

La connaissance englobant toute chose, toute chose est autorisée à Pélicania.
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